ANNE SALOMON. Publié le 11 août 2006
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Les producteurs du film «Brice de Nice» condamnés pour contrefaçon de marque.

RIEN ne semblait pouvoir atteindre Brice de Nice. Le film, sorti en janvier 2005, avait rencontré un succès inespéré. Avec plus de 4 millions d'entrées, il se situait juste après les énormes machines américaines Star Wars et Harry Potter. Les producteurs du film avaient même été autorisés par Nike à imprimer son emblématique virgule - mais à l'envers - sur le tee-shirt jaune du héros. Le groupe américain avait longuement jaugé la nouvelle virgule et finalement décidé qu'elle constituait un clin d'oeil à la leur, presque un hommage. Tout se déroulait donc comme dans un rêve.

Mais voilà qu'un beau jour d'avril, les producteurs apprennent que des poursuites pour contrefaçon sont engagées contre eux. La virgule de Nike n'est pas concernée, la couleur jaune n'est pas déposable... C'est en réalité une entreprise de prêt-à-porter dont les magasins sont situés dans des galeries commerciales qui réclame justice. Elle s'appelle Brice et s'offusque que son nom ait pu être utilisé sans avoir été consultée. Elle demande que Mandarin, la société de production, ne puisse plus user du nom Brice sur ses tee-shirts ou son site Internet. L'entreprise va plus loin encore en faisant remarquer que son magasin de Nice pourrait souffrir de l'existence du site bricedenice.com.

Bref, Brice estime avoir le monopole de Brice et accuse ni plus ni moins Mandarin de contrefaçon. Au passage, elle lui réclame 150 000 euros de dommages et intérêts, 200 euros par infraction constatée et 10 000 euros par jour jusqu'à ce que Mandarin ait cessé complètement d'utiliser la marque Brice.

Tee-shirt Brice ou tee-shirt de Brice

Le coup est rude. L'avocat de Mandarin, Marc Schuler, du cabinet Taylor Wessing, se demande alors comment un prénom pourrait être déposé et donc protégé comme une marque... À la mi-juillet, les juges parisiens lui ont donné raison sur ce point. Mais ils ont quand même condamné Mandarin à verser 14 000 euros à Brice.

La raison n'est pas banale. Sur le site du film, un slogan a posé problème aux magistrats : « N'oublie jamais de porter ton tee-shirt Brice avant de brancher une nana. » Et là, on ne plaisante plus avec le droit. Mandarin aurait pu écrire « ton tee-shirt de Brice » mais pas « ton tee-shirt Brice ». Car un vêtement Brice est la propriété de la marque du même nom. En termes juridiques, cela s'appelle de la contrefaçon par reproduction. Et c'est à ce titre que Brice de Nice a finalement été condamné.

En revanche, Mandarin a parfaitement le droit de continuer à exploiter le prénom Brice. Car selon les juges, aucune confusion n'est possible aux yeux des consommateurs. D'une part parce que les vêtements classiques commercialisés par Brice ne sont en rien comparables avec les tee-shirts exclusivement jaunes du personnage du film. En outre, les tee-shirts Brice de Nice ne sont disponibles que sur Internet alors que Brice est vendu dans des magasins en dur. L'infraction de contrefaçon par imitation n'a donc pas été retenue. Autrement dit, Mandarin va pouvoir continuer à exploiter son filon. On chuchote même qu'un Brice 2 serait en préparation...