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Chine: Yamaha obtient une lourde indemnité pour contrefaçon de sa marque

www.aujourdhuilachne.com
le 13/6/2007 par AFP

Le groupe japonais Yamaha Motor a annoncé avoir remporté 8,3 millions de yuans (815.000 euros) de dommages et intérêts lors d'un procès en contrefaçon intenté devant la justice chinoise contre des fabricants locaux qui vendaient illégalement des scooters sous sa marque.

"A notre connaissance, le montant des dommages et intérêts alloués est le plus important jamais accordé lors d'un procès en contrefaçon de marque en Chine", a affirmé le porte-parole de Yamaha Motor, Osamu Sugimachi.

Le procès a été gagné le 5 juin par Yamaha devant la Cour suprême chinoise, qui a ordonné aux quatre firmes chinoises condamnées, parmi lesquelles un concessionnaire, à publier un communiqué d'excuses dans un magazine spécialisé dans les motos, a précisé le groupe nippon dans un communiqué.

"Notre entreprise accepte ce verdict historique", s'est félicité Yamaha.

"Il serait heureux que ce verdict soit utile pour d'autres entreprises ayant subi des violations similaires de leurs marques", a-t-il ajouté.
Yamaha avait intenté cette action en justice en 2002 contre les firmes Zhejiang Huatian Industry, Taizhou Jiaji Motorcycle Distribution, Taizhou Huatian Motorcycle Distribution et contre un concessionnaire de motos.

Selon le groupe japonais, ces sociétés fabriquaient et commercialisaient en Chine depuis 2000 des scooters portant sans autorisation les logos "Yamaha" et "Future" (autre marque appartenant au constructeur japonais).

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