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Noms de marques - Page 4

  • Chiayi donne son nom à une petite planète

    Taiwaninfo
    Mardi 16 octobre 2007

    Lin Hung-chin, le directeur de l’observatoire de Lulin, annonce la découverte d’une mini-planète qui a été baptisée Chiayi.

    Une toute petite planète d’environ 2,4 km de diamètre qui a été découverte entre Mars et Jupiter par l’observatoire de Lulin, sur le mont de Jade (Yushan), a été baptisée du nom de la ville méridionale de Chiayi.
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    C’est la première fois qu’un corps céleste prend le nom d’une localité taiwanaise.

    L’observatoire de Lulin, qui dépend de l’Université nationale centrale (NCU), à Chungli, a obtenu la permission le 26 septembre de renommer cette planète jusqu’ici référencée sous le numéro 147918 dans la nomenclature officielle du Centre des objets mineurs, à l’Union astronomique internationale (UAI).

    Le directeur de l’observatoire, Lin Hung-chin, a indiqué que la planète Chiayi était l’un des 450 corps célestes découverts par son équipe dans le cadre d’un projet lancé en mars 2006.

    L’existence de six d’entre eux a déjà été confirmée par l’UAI, et l’université a eu l’autorisation d’en baptiser quatre.

    Deux de ces minuscules astres ont ainsi été enregistrées sous les noms de Lulin et de Jhongda (l’abréviation du nom chinois de la NCU), mais celui de la dernière n’a pas encore été fixé.

  • Nom de domaine : Issy les Moulineaux versus Issy On Line

    www.internet-juridique.net
    19/10/2007

    Dans son arrêt du 13 septembre 2007, la Cour d'appel de Versailles a confirmé le jugement rendu le 23 février 2006 par le TGI de Nanterre. Ainsi, la ville d'Issy les Moulineaux n'a pas obtenue gain de cause contre l'association Issy On Line.

    Issy les Moulineaux avait assigné l'association et son président pour avoir déposé des noms de domaines contenant le terme "Issy" et pour avoir repris celui-ci dans la dénomination de l'association.

    La commune invoquait donc un risque de confusion entre le site de l'association et les sites officiels.

    Cependant, les juges ont considéré qu'il n'y avait pas risque de confusion entre les sites pour l'internaute.

    Cet arrêt du 13 septembre 2007 rappel donc "qu'une commune peut déposer son nom en intégral ou en abrégé à titre de marque et l'enregistrer comme nom de domaine mais qu'elle ne peut interdire son utilisation par des tiers et doit la tolérer dès lors que celui qui utilise dans la marque ou le nom de domaine tout ou partie du nom de la commune justifie d'un intérêt légitime à se prévaloir de ce nom, notamment pour y mentionner le lieu où il exerce effectivement son activité et qu'il n’existe aucun risque de confusion avec la marque déposée ou le site officiel de la commune".

  • Lego n'est pas l'unique propriétaire de son nom

    www.levif.be
    06/11/2007

    La propriétaire d'une galerie d'art, Louise Lego, a obtenu mardi le droit par la Cour suprême du Danemark d'utiliser le nom de Lego, homonyme du célèbre fabricant de jouet, sur son site internet www.galleri-lego.dk, a-t-on appris de source judiciaire.

    Elle pourra également appeler sa galerie "Galleri Lego", dans le quartier de Noerrebro à Copenhague, où elle expose ses propres peintures, ont décidé mardi les juges de la Haute cour de justice.

    Les magistrats ont débouté le groupe Lego Holding qui estimait avoir les droits exclusifs sur sa marque déposée. Le fabricant voulait également que Louise Lego Andersen cesse de faire la promotion sur internet de sa galerie sous le nom de Lego.

    Selon les attendus du tribunal, Louise Lego est née Louise Lego Andersen. Elle a pris son deuxième nom comme nom de famille, comme son grand-père maternel qui portait le nom Lego il y a plus de 100 ans.

    L'entreprise familiale danoise Lego a été établie en 1932 où elle avait pris le nom de Lego (contraction des mots "joue" "bien").

    La marque de Lego est bien connue mais en raison des produits vendus par Louise Lego (peintures et dessins), "il n'existe pas de risque réel de (les) confondre" avec les jouets Lego, selon la Cour.

    Le fabricant doit en outre payer 150.000 couronnes danoises (20.000 euros) à Louise Lego pour ses frais de justice liés à ce procès.

  • Notre grand concours: trouver un nom pour le second porte-avions !

    Rédigé le 30/10/2007
    http://secretdefense.blogs.liberation.fr

    "Yvonne de Gaulle", "Cécilia", "Jean Monnet", "Commandant Massoud" ?
    Quel nom de baptême pour le second porte-avions ?
    Le concours est ouvert sur ce blog, alors que la décision de le lancer devrait être rapidement annonçée.

    Toutes vos propositions sont les bienvenues, les plus sérieuses et les plus drôles. Droits de l'Homme", "Jean-François Deniau", "Pierre Messmer", "Constitution", "Jean Monnet", "Richelieu", "Charlemagne", "Guy Môquet" votre imagination déborde déjà. Des "briscards" d'or, d'argent et de bronze seront décernés par notre propre jury (c'est-à-dire moi-même).

    Je m'engage également à transmettre toutes vos propositions au Service historique de la marine, où ce blog compte de toute façon des lecteurs fidèles. Au final, l'Elysée tranchera.

    Par esprit facétieux, j'avais personnellement proposé à mes amis marins de la baptiser l'"Alexandre Dumas". Puisque la décision de lancer interviendra "vingt ans après" le Charles de Gaulle.

    PS: ce "grand concours" ne doit pas un concours de bêtise, de grossièreté ou de vulgarité. Certains étant sûrs de gagner à tous les coups, nous nous épargnerons la lecture de leurs "propositions".

    Soyez drôles, svp, soyez drôles. Et sinon, soyez fins et pertinents. L'un n'empêchant pas l'autre, d'ailleurs.

  • Lesiteeuropéenlepluslong.eu

    www.courrierinternational.com

    Qu’est-ce qu’un nom de domaine européen ?
    Soixante-trois caractères maximum.


    Six personnes, en 2006, ont tiré parti de cette possibilité et enregistré les plus longues adresses possible, a annoncé le Registre européen des noms de domaine sur Internet (EURid). Cet organisme de droit belge, à but non lucratif, a été désigné par la Commission européenne pour gérer les noms avec la nouvelle extension, (.eu), lancée le 7 avril 2006.

    Un nom de domaine identifie l’ordinateur connecté sur Internet, par exemple (www.eurid.eu).
    Un Allemand facétieux a enregistré le nom
    (www.thisisthelongesteuropeandomainnameallovertheworldand
    nowitismine.eu),
    ce qui signifie : ceci est le plus long nom de domaine du monde et maintenant c’est le mien.

    Cette adresse renvoie sur le site d’une société allemande qui vérifie la disponibilité des noms de domaine, et précise que cette longue adresse est réservée à l’un de ses clients.

    Un autre Allemand, humoriste de profession, a de son côté déposé (www.aaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaa
    aaaaaaaaaaaaaaaa.eu)
    et
    (www.zzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzz
    zzzzzzzz.eu).

    “C’est le dernier domaine Internet européen !” peut-on lire en substance lorsqu’on clique sur les deux adresses. Plus classiquement, une entreprise française explique :
    (www.lerelaisinternet-com-favorise-la-croissance-de-votre-
    entreprise.eu). Il n’existe pour le moment qu’une page de garde.

    Le village gallois au nom le plus long du monde a désormais son adresse
    (www.llanfairpwll gwyngyllgogerychwyrndrobwllllatysiliogogogo
    chuchaf.eu).
    Il en existe aussi une version abrégée (www. llanfair.wales.com),
    moins efficace pour tester ses talents de dactylographe.

    Pour les amateurs de mathématiques, une entreprise allemande a enregistré les 63 premières décimales du nombre , le rapport constant entre le périmètre d’un cercle et son diamètre : (www.14159265358979323846264338327950288419716939937
    5105820974944592.eu).

    Selon l’EURid, toute personne, société ou organisation domiciliée dans l’Union européenne peut enregistrer tout nom de domaine en (.eu) disponible moyennant le versement de droits. Le succès est au rendez-vous : 2,5 millions d’adresses depuis 2006, ce qui “a dépassé toutes les attentes”, précise l’organisme.

    Les noms les plus demandés étaient (www.sex.eu), (www.hotel.eu), (www.travel.eu) et (www.jobs.eu).
    Près de 80 % des noms de domaine renvoient vers un site web en service ou un serveur e-mail.

    L’EURid a mis en place un code de conduite et l’enregistrement d’un nom de domaine est soumis à des conditions : fournir des coordonnées exactes, ne pas comporter un caractère discriminatoire, ne pas utiliser le nom de domaine “de mauvaise foi” ou “à toutes fins illégales”, notamment.

  • SFR : condamné pour contrefaçon de marque

    05/11/2007
    www.francemobiles.com

    SFR a été condamné par le Tribunal de Grande Instance de Paris à verser 15 000 euros de dommages et intérêts à son concurrent Bouygues Télécom pour contrefaçon de la marque " forfait 100% ".

    En effet, le tribunal de Paris a considéré que l'opérateur SFR s'était rendu coupable de contrefaçon en utilisant, dans certaines expressions diffusées sur son site internet, la dénomination "Forfait 100%" pour désigner des services équivalents à ceux proposés auparavant par Bouygues Télécom.
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    Toutefois, le tribunal a rejeté la demande de Bouygues Télécom, estimant que SFR avait le droit d'utiliser le slogan "deux fois plus", qui constitue selon elle en aucun cas une contrefaçon, puisqu'il s'agit d'une locution couramment utilisée dans le domaine de la publicité.

  • G.cn, le nom de domaine minimaliste de Google en Chine

    Actualité des moteurs de recherche et du référencement

    Google a eu dans le passé certaines difficultés à "faire passer" son nom qui se prononce "guge" (qui évoque le "chant de la moisson") en Chine.

    Après quelques soucis avec une entreprise (Beijing Guge Science and Technology Ltd) qui portait déjà ce patronyme, Google vient finalement d'activer le nom de domaine G.cn, pour le moins minimaliste, mais qui semble plus simple à gérer au niveau mnémotechnique...

    L'adresse redirige vers Google Chine avec un paramètre ("?source=g_cn") qui montre bien que le moteur de recherche cherche à savoir comment les internautes chinois - et les autres - arrivent sur sa page d'accueil...

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  • La future chaîne senior à nouveau sans nom ?

    www.tele-2-semaines.fr
    23/10/2007 - 10:12

    "Télévista" devrait changer de nom

    Nouveau petit coup dur pour la future chaîne senior "Télévista", appelée à naître en fin d'année.

    Ses concepteurs (parmi lesquels Philippe Gildas) viennent d'apprendre qu'il leur faudra sans doute lui trouver un nouveau nom de baptème.
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    Dans un premier temps baptisée "Vista", la chaîne senior en gestation avait vu la toute puissante firme informatique Microsoft opérer une levée de boucliers contre cette marque déposée en 2003 par Philippe Gildas et pourtant reprise en 2005 par la société américaine pour baptiser son nouveau système d'exploitation Windows.

    Renommée TéléVista, la chaîne senior semblait enfin avoir trouvé son identité.

    D'après nos informations, TeleVista devrait à nouveau changer de nom, ce dernier aurait déjà été déposé.
    Bref, souhaitons à cette nouvelle chaîne très attendue une meilleure fin d'année puisqu'elle devrait apparaître sur nos écrans en décembre, voire janvier 2008.
    A suivre...

    V.R-B

  • Vers la création d'une marque de "qualité territoriale" européenne

    www.locatis.info
    publié le 26 octobre 2007 par Emilie Zapalski

    Territoires

    Dix-neuf territoires ruraux issus de quatre pays différents (France, Italie, Grèce et Espagne), qui ont mis en place des démarches qualité sur leur propre territoire, se sont regroupés pour créer une "marque de qualité territoriale européenne" (MQTE).

    Objectif : trouver un dénominateur commun au niveau européen à leurs marques territoriales et différencier ainsi les produits et services qui en sont issus.

    Cette MQTE a été initiée dans le cadre du volet 2 "coopération" de Leader + pour la période 2000-2006. Elle fonctionnera comme une marque ombrelle et permettra à tous les territoires qui ont déjà la leur d'avoir une reconnaissance d'envergure européenne. Tous les types de produits et de prestations, agricoles, touristiques, patrimoniaux sont concernés.

    Les professionnels impliqués dans le dispositif s'engagent à travailler en réseau et à prendre en compte l'impact environnemental, social et culturel de leur activité. "

    Cette marque devrait permettre de réactiver l'économie de certains territoires ruraux, en faisant participer l'ensemble des acteurs ; c'est de l'économie humaine", explique ainsi Marcel Martinez, vice-président du conseil général de l'Aude, dont le GAL Pays Cathare est l'un des précurseurs de la démarche.

    Le projet a été présenté au niveau européen lors d'une rencontre au Comité des régions à Bruxelles, organisée les 25 et 26 octobre. Les territoires initiateurs du projet souhaitent en effet intégrer à leur démarche d'autres groupes d'action locale de toute l'Europe.

    Ils souhaitent également obtenir de l'Union européenne une reconnaissance de la spécificité d'une approche transversale de la qualité et créer une structure juridique européenne permettant à tous les partenaires d'être copropriétaires de cette marque.

    Le projet de coopération entre les 19 GAL a déjà permis la réalisation de plusieurs actions communes, à l'échelle locale, nationale et transnationale comme la création de réseaux nationaux d'échange et de partenariat, le financement de projets pour créer ou conforter les marques locales, ou la participation à des salons (le Slow Food 2007 notamment) des 19 territoires sur un même stand.

    Par la suite, les territoires souhaitent identifier les nouveaux partenariats envisageables. Deux séminaires d'échange entre les professionnels sont également prévus : l'un entre les professionnels du tourisme des différents GAL, en février 2008 à Burgos, l'autre entre les professionnels de l'agroalimentaire en mai 2008 à Tolède.

  • Jessica Simpson lance à son tour sa marque de parfum

    www.actupeople.fr
    29.10.2007

    Jessica Simpson est la dernière starlette en date à lancer son propre parfum. La chanteuse de 27 ans a signé un accord avec Parlux Perfume, la société derrière le parfum de Paris Hilton.

    Jessica Simpson rejoint Céline Dion, Britney Spears, Gwen Stefani, Jennifer Lopez et Sarah Jessica Parker en mettant au point sa propre fragrance.
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    Le parfum, qui n’a pas encore de nom, sera mis en vente l’année prochaine aux Etats-Unis.

    Mais ce n'est pas la première incursion de Jessica Simpson dans le monde des cosmétiques. Elle avait en collaboré en 2004 au lancement d’une gamme de produits « Dessert », qui promettaient à l’acheteur d’avoir aussi bon gout qu’il sentait bon !

  • Une nouvelle signature de la marque Constance Hotels

    www.ilemaurice-tourisme.info
    Mardi 30 Octobre 2007

    Constance Hotels, spécialiste de l’hôtellerie de luxe dans l’océan Indien s’installe dans son nouveau territoire de communication corporate. Claire, moderne, dynamique, cette nouvelle identité est le reflet de la stratégie de Constance Hotels; elle se déclinera sur tous les supports de la marque.

    La nouvelle marque : « Constance Hotels Experience » et la nouvelle signature : " elegance comes naturally » représentent l'orientation de Constance Hotels qui continue d'assoir la marque comme référence auprès des consommateurs et des professionnels.

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  • Royal LePage Franchise Services Fund changera de nom à la fin du mois

    Copyright © 2007 La Presse Canadienne. Tous droits réservés.

    TORONTO - Le nom du Royal LePage Franchise Services Fund (TSX:RSF.UN) est changé pour devenir le Brookfield Real Estate Services Fund. Les parts du fonds seront cotées à la Bourse de Toronto sous le symbole "BRE.UN" à compter du 31 octobre.

    Le conseil d'administration a approuvé le changement de nom afin de faciliter l'exécution d'un important volet de sa stratégie de croissance, soit l'expansion par l'acquisition continue de franchises de courtage immobilier résidentiel reconnues. Le changement de nom doit encore être approuvé par la Bourse de Toronto.

    "Un fonds ayant un nom distinct des marques des entreprises immobilières dont il est propriétaire démarquera de manière claire la différence entre les rôles de propriété et de gestion des franchises, a dit lundi le président de Royal LePage, Phil Soper. Cette distinction donnera au fonds une plus grande flexibilité et de meilleures occasions d'affaires, alors qu'il met en oeuvre la composante 'acquisition' de sa stratégie de croissance."

    Le nouveau nom du fonds s'explique par le lien étroit entretenu avec Brookfield Asset Management Inc., qui détient un intérêt subordonné de 25 pour cent dans le fonds et est propriétaire du gestionnaire du fonds.

    Royal LePage compte quelque 13 000 courtiers immobiliers et 600 bureaux, représentant le cinquième du marché immobilier résidentiel canadien.

  • F1: la FIA accepte que Spyker change de nom pour Force India

    www.lemonde.fr
    24.10.07

    PARIS (Reuters) - La requête de Spyker, écurie de Formule Un, pour changer son nom en Force India la saison prochaine a été acceptée par la Fédération internationale de l'automobile (FIA), annonce l'instance dirigeante mercredi.

    Le nouveau propriétaire de l'écurie, le milliardaire indien Vijay Mallya, qui a acquis l'équipe ce mois-ci avec l'homme d'affaires néerlandais Michiel Mol, avait demandé l'autorisation de rebaptiser l'écurie, une requête acceptée par le Conseil mondial réuni à Paris.

    Ce changement de nom sera le troisième de l'équipe depuis 2005, quand Jordan avait été vendue à Midland. Midland était devenue Spyker l'année dernière après avoir été cédée au constructeur néerlandais de voitures de luxe.

    Le logo de l'écurie sera aux couleurs du drapeau indien.

    L'Inde devrait accueillir son premier Grand Prix de Formule Un à New Delhi en 2010.

  • Les vins de Pays des Portes de la Méditerranée épurent leur nom et deviennent...

    www.vitispherecom
    26/10/2007

    Ce fut long et compliqué, mais c'est accepté ! Depuis le 1er Octobre, le nom du vin de pays régional Portes de la Méditerrannée est devenu simplement Vin de Pays de Méditerranée (ou in English, French Mediterranean Wines). Une décision qui devrait accentuer la notoriété et le développement de de cette dénomination régionale.

    Cette dénomination s'étend sur les département de la Région Provence Alpes Cote d'Azur, sur les départements de la Région Corse, et sur deux départements de la Région Rhone-Alpes (Ardèche et Drôme).

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  • LE RACHAT DE LA MARQUE « ALIZEE » A MYLENE FARMER : LOLITA REPREND SON PSEUDONYME !

    http://nina-at-work.blog.fr
    par ninaworks @ 2007-09-08

    Un nom patronymique (ou un nom de famille selon la loi du 4 mars 2002) ou pseudonyme peuvent être déposés et utilisés à titre de marque à la condition de ne pas porter atteinte à un droit antérieur, et ce conformément à l’article L. 711-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

    Nombreux sont les artistes qui ont déposé leur nom comme marque auprès de l’INPI, comme par exemple Johnny Hallyday®. Les tiers ne peuvent donc pas déposer ce pseudonyme comme marque, le signe indisponible, appartenant à son titulaire, alias Jean-Philippe Léo Smet.

    Toutefois, le fait d’être titulaire d’un nom patronymique n’implique pas nécessairement le droit de le déposer à titre de marque ou de faire un usage de celui-ci dans la vie des affaires. De surcroît, cette interdiction peut être sollicitée par un tiers qui bénéficierait d’une antériorité alors même qu’il ne porte pas ce patronyme.

    C’est dans ce contexte qu’il faut analyser le récent différend ayant opposé la chanteuse Alizée Jacotey, connue sous le pseudonyme « Alizée », et ses deux anciens mentors, Mylène Farmer et Laurent Boutonnat, le compositeur de presque toutes ses chansons.

    Ces deux derniers sont d'ailleurs associés à parts égales dans leur société d'édition Requiem Publishing qui affichait, en 2000, 2,6 millions d'euros de chiffre d'affaires.

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  • Une plaignante gagne 20.000 euros car une star du porno utilise son nom

    www.lemonde.fr
    11.09.07

    Une actrice de films pornographiques dont le nom de scène était Katsumi a été condamnée mardi par le juge de l'exécution des peines du tribunal de Créteil à verser 20.000 euros à une femme nommée Mary Katsumi, a-t-on appris de source judiciaire.

    Le 10 janvier, le juge des référés de Créteil avait interdit à la star, dont le pseudonyme était Katsumi, d'utiliser ce nom. La "vraie" Mme Katsumi avait fait valoir la situation délicate entraînée par cette homonymie.

    La célèbre actrice de X utilise désormais le nom de Katsuni.

    L'interdiction était assortie d'une astreinte de 500 euros par infraction constatée.

    La plaignante, qui avait ensuite relevé un nombre "important" d'infractions malgré l'injonction du juge, a réclamé le 28 août dernier 82.000 euros à l'actrice.

    Le juge de l'exécution des peines a finalement reconnu l'existence de 40 infractions et donc condamné l'actrice à verser 20.000 euros en liquidation de la première astreinte.

    Mais il a fixé une nouvelle astreinte provisoire de 500 euros. La plaignante pourra donc à nouveau le saisir dans quelques mois si elle constate d'autres infractions, a-t-on précisé de même source.

  • Nouvelle image de marque

    www.laterre.ca
    10 septembre 2007
    redaction@laterre.ca

    Dix-huit fromageries artisanales lancent une image de marque commune pour faciliter la commercialisation de leurs produits.

    Une cinquantaine de fromages provenant d’une douzaine de régions réparties sur tout le territoire de la province porteront dorénavant une marque commune : «Fromages de pays».

    Ce projet collectif de mise en marché a pris naissance il y a un an et demi alors que des fromagers artisans ont senti le besoin de se mobiliser pour rejoindre le consommateur québécois.

    Tous les fromages portant cette étiquette doivent être faits uniquement de lait entier, donc sans substances laitières modifiées.

    Les consommateurs pourront retrouver ces fromages par l’entremise d’un réseau de 250 détaillants indépendants spécialisés.

  • Marianne a dû racheter son nom de domaine

    www.lejdd.fr
    11/09/2007

    Le site Internet de Marianne ne répond plus.

    Depuis lundi matin, l'adresse marianne-en-ligne.fr renvoie vers un site commercial qui n'a pas grand chose à voir avec celui du journal. Interrogé par leJDD.fr, Simon Marty, rédacteur en chef de marianne-en-ligne, explique : "C'est un problème purement technique.

    Tous les trois ans, il faut racheter le nom de domaine. On ne s'en est pas occupé pendant trois jours et quelqu'un l'a acheté.

    Il y a des gens qui ont des logiciels de rachat automatique de noms de domaine." Selon Simon Marty, le problème a été réglé - Marianne a donc racheté son nom de domaine - mais cela "prend deux ou trois jours avant que tout rentre dans l'ordre".

    La nouvelle version du site de l'hebdomadaire, fusion de marianne-en-ligne et de Marianne2007.info, doit être lancée le 18 septembre.

    Le montant de la somme versée à l'internaute avisé n'a pas été dévoilé.

  • PubliGroupe: Publicitas marque unique pour le «all media» - Rachat au Canada

    www.romandie.com
    (AWP/12 septembre 2007 08h20)

    Lausanne (AWP/ats) - Media Sales, le nouveau segment d'activités de Publigroupe pour ses activités de commercialisation «all media» se développera désormais sous la marque Publicitas. Celle-ci, qui viendra remplacer neuf marques dans le monde, va être entièrement rénovée et repositionnée. Par ailleurs, Publigroupe a repris 70% du capital de la société canadienne APR Media Ltd, qui commercialise l'offre publicitaire de médias presse et online.

    La nouvelle structure de marques sera introduite au printemps 2008, a indiqué Publigroupe mercredi dans un communiqué. Les labels Cinecom, Mosse, Publiconnect, Publimag, Publimedia, Publicitas Promotion Network, Radiotele et Web2com vont ainsi se fondre dans la marque Publicitas au cours d'une période d'environ deux ans.

    Les entités de Media Sales, le principal marché publicitaire de Suisse, se trouvent actuellement réparties sur cinq emplacements de la région zurichoise. Au printemps prochain, elle seront réunies sous un même toit dans un complexe de bureaux du «Baslerpark».

    Basée à Toronto et Vancouver, la société APR Media réalise un volume de ventes annuel de l'ordre de 24 millions de francs avec un portefeuille de représentation qui comprend de grands éditeurs américains. La société emploie douze personnes.

    ats/jq

  • "Formule1.com" marque similaire à "formula 1"

    www.domainesinfo.fr
    Publiée le mardi 11 septembre 2007

    Dans le litige opposant "Formule1.com" à "Formula 1" la Cour d'Appel de Paris a refusé l'enregistrement de la marque "Formule1.com" évoquant la confusion possible entre ces deux marques. Les juges ont appliqué la règle selon laquelle le suffixe d'un nom de domaine est écarté pour apprécier le risque de confusion.

    LES FAITS

    Dans le courant de l’année 2000, Monsieur Christian V., titulaire du nom de domaine formule1.com depuis 1997 [1], a déposé auprès de l’Institut national de la Propriété Industrielle (INPI) une demande d’enregistrement pour la marque "Formule1.com".

    La société néerlandaise Formula One Licensing, titulaire de la marque communautaire "Formula 1" déposée en 1998, a saisi le directeur de l’INPI d’une demande d’opposition [2].

    Formula One Licensing a formé un recours contre cette décision devant la Cour d’appel de Paris qui, par un arrêt du 27 avril 2007, l’a annulée [3].

    LE COMMENTAIRE DE DOMAINES INFO

    La Cour d'appel, pour annuler la décision du Directeur de l'INPI, a retenu l'indifférence du suffixe dans l'appréciation du risque de confusion (I) et considéré qu'un tel risque existait bien entre les signes "formule1" et "formula 1" (II).

    Lire la suite de l'article